Centre de ressources brexit

Brexit Breakfast le 12/11/20

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Hainaut Développement et Awex vous propose un webinaire général le 12 novembre 2020 dans la continuité de leur dernier en mars 2019.

 

- À un mois et demi de l'échéance, quelles sont les alternatives possibles ?

- Le no deal est-il inévitable ?

- Que se passera-t-il, concrètement, pour votre business ?

- Est-il trop tard pour préparer votre entreprise ?

- Comment faire pour limiter l'impact du Brexit ?

 

Guide douanier de préparation au Brexit

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Le guide douanier de préparation au Brexit a été mis à jour et publié par la Douane française.

Vous pouvez retrouver la dernière version ci-dessous.

Brexit

Mise à jour du Border Operating Model

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Le document de référence sur le fonctionnement de la frontière "coté anglais" a été mis à jour (et donc notamment les règles pour l'import depuis l'UE).

Il peut être téléchargé en suivant le lien ci-dessous.

Les nouveautés :

BREXIT : une frontière intelligente

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À la fin de la période de transition que le Royaume-Uni et l'Europe vivent actuellement (le 31 décembre 2020), et en l'absence d'accord commercial entre le Royaume-Uni et l'Union Européenne, les règles qui s’appliquent aux autres États tiers avec lesquels l’Union Européenne entretient une relation commerciale s’appliqueront dans le commerce européen avec le Royaume-Uni."

Cela engendrera la mise en place de contrôles douaniers, sanitaires et phytosanitaires lors du passage de la frontière.

Webinaire régional : franchissons le Brexit ensemble

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Moins de 3 mois du rétablissement des formalités douanières et sanitaires, la direction des douanes de Dunkerque et les SIVEP Calais & Dunkerque organisent un webinaire sur le Brexit.

Ce webinaire aura lie le 6 octobre à 9h30.

Les services douaniers, vétérinaires et phytosanitaires présenteront, à travers de nombreux exemples concrets, les différentes étapes du passage  de la future frontière au port de Calais, au Tunnel et à Dunkerque

L'évènement donnera aussi lieu à un focus sur les procédures ICS.

TLF : « L’urgence est de se préparer au Brexit qui va arriver très vite »

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France Beury, déléguée aux Affaires européennes et internationales chez TLF Overseas, alerte les transporteurs sur l’arrivée imminente du Brexit qui conditionne de nombreux changements d’ordre réglementaires à appréhender.

"L’important n’est pas de se focaliser sur les dernières négociations politiques entre Londres et Bruxelles car le 1er janvier, il y aura des formalités douanières et des formalités de passage transmanche à maîtriser. L’urgence est de se préparer à cette étape qui arrive dans quatre mois.

Le système de fret du Brexit sera prêt à temps

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Un nouveau système de gestion du fret ne sera pas prêt à la fin de la période de transition européenne, a averti un organisme du secteur.

Le système Smart Freight, considéré comme vital pour éviter les retards après la transition du Brexit le 1er janvier, ne sera qu'en version bêta - ou test.

Mais le gouvernement insiste sur le fait qu'il s'agira d'un service numérique pleinement opérationnel.

Il a rassuré l'industrie que le système sera opérationnel d'ici décembre.

webinaire

Webinaire - Franchissons le Bexit ensemble

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La Direction Générale des Douanes et Droits Indirects et la Direction Générale de l’Alimentation vous convient à un Webinaire le 23 septembre, sur le Brexit.

 

Actualités Brexit : point sur les négociations UE - UK

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Sorti officiellement depuis le 31 janvier 2020 de l’Union européenne, le Royaume-Uni négocie avec Bruxelles pour définir leurs futures relations commerciales.  Mais 4 ans après le référendum de juin 2016, les discussions reprises en mars en pleine crise Covid-19 sont toujours dans l'impasse.

 

Le 12 juin dernier, Londres a coupé court à toute demande de nouvelle extension au-delà de la fin d’année, en signifiant « formellement » à l’UE son refus de la prolonger.

 

Comment se préparer à un éventuel no deal ?

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La check list à prendre en compte pour évaluer les conséquences sur votre activité :

 

IMPORT, EXPORT ET CHAINE LOGISITIQUE :

La logistique est un véritable maillon faible et conséquence du Brexit. Chaque année, c’est plus de 5 millions de camions qui traversent la Manche. Plus de 20% de ce flux est uniquement à destination de la France.

Parmi les problématiques les plus importantes à prévoir, il y a :

- Le ralentissement des flux de marchandises entre la France et le royaume Uni

image brexit

La reine Elizabeth II promulgue la loi sur le Brexit

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Le compte à rebours peut officiellement commencer. Le projet de loi transposant l'accord de Brexit a été promulgué par la reine Elizabeth II, ce qui lui donne force de loi, a annoncé le gouvernement britannique jeudi 23 janvier, à huit jours de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne.

drapeau UK et UE

Réunion du Channel Hub

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Participez à la prochaine réunion du Channel Hub le 18 décembre prochain pour vous tenir informé(e) des dernières actualités sur le Brexit.

Au programme :

Comment se préparer au Brexit – guide de la DG TAXUD

Comment se préparer au Brexit – guide de la DG TAXUD

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En cas de sortie du Royaume-Uni sans accord de l’Union Européenne, des formalités administratives et douanières vont être remises en place. La DG TAXUD a publié un guide qui permet de répondre à un grand nombre de question pour se préparer.
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Guide douanier de préparation au Brexit – Douanes Françaises

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Demain, si le Royaume-Uni devient un pays des formalités douanières devront être accomplies à chaque échange avec le Royaume-Uni. Une déclaration en douane devra être déposée pour chacune des opérations. Elle servira à calculer les droits et taxes, établir les statistiques du commerce international, réaliser des contrôles ciblés.
La frontière intelligente pour fluidifier les trafics après le Brexit

La frontière intelligente pour fluidifier les trafics après le Brexit

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Dans le cadre du rétablissement de la frontière entre le Royaume-Uni et l’Union Européenne, s’il devait advenir, la douane française a développé un système informatique spécifique permettant d’automatiser le passage de la frontière par les poids-lourds. Cette solution innovante sera appliquée à tous les points d'entrée/sortie sur la Manche-Mer du Nord.
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Notes d’orientation et lignes directrices sur le Brexit

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La Commission Européenne a publié deux notes d’orientation et de lignes directrices en cas de sortie sèche du Royaume-Uni. L’une d’entre elle porte sur le transit douanier, et la seconde sur les procédures d’export vers le Royaume-Uni.
Notices de préparation de la Commission Européenne

Notices de préparation de la Commission Européenne

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Pour préparer toutes les implications d’une sortie sans accord du Royaume-Uni, toutes les directions générales de la Commission Européenne ont publié des notices de préparation pour indiquer les différents impacts liés au rétablissement des frontières entre l’Europe et nos voisins.
Faites votre « autodiagnostic Brexit »

Faites votre « autodiagnostic Brexit »

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L'autodiagnostic Brexit créé par la Direction Générale des Entreprises s'adresse à toutes les entreprises françaises. Le Brexit peut toucher toutes les entreprises. Ce site web permet de passer en revue toutes les situations qui s'appliquent à chaque entreprise et de découvrir les effets, parfois insoupçonnés de cette séparation.
Brexit

Comment se préparer au Brexit ?

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Les entreprises françaises semblent ne pas être suffisamment préparées aux conséquences du Brexit. Si aucun accord n’est trouvé, les entreprises devront considérer la Grande-Bretagne comme un pays tiers. Tout échange de marchandises entre la France et le Royaume-Uni, à l’importation comme à l’exportation devra faire l’objet de déclarations en douane.